Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

INFORMATIONS DE L’ENTREPRISE

Raison sociale: Hilmer Melanie

Nom commercial: Pole Hit

Siège social : 3, chemin de la Marette 95830 Fremecourt

Lieu d’exercice : 35, rue des beaux soleils, 95520 Osny

Forme : Entrepreneur Independant

Siret : 530324458

 

DROITS D’AUTEUR

Le Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, interdisent, quel que soit le procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation ou la reproduction de nos pages, pour un usage autre que privé ou la modification sans l’autorisation expresse de l’auteur ou de ses ayants cause. Il est important de rappeler que la loi N° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n’accorde aucune exception de copie privée.